Un fonds de dotation est un actif financier, généralement détenu par une organisation à but non lucratif. Il contient les investissements en capital et les revenus connexes mobilisés par l'organisation à but non lucratif pour financer la mission globale. Que veut dire Fonds de dotation ? Comment fonctionne-t-il? Et quels sont les différents types ? Un tour d’horizon à ces questions va nous aider à comprendre un fonds de dotation.
Que veut dire Fonds de dotation ?
En règle générale, les dotations sont plus particulièrement associées à des organisations telles que les hôpitaux, les universités, les églises et les fonds de bourses d'études comme le Groupe Weiss. Bien que des règles et des obligations spécifiques s'appliquent, la caractéristique la plus courante d'un fonds est l'incapacité de l'organisation à tirer parti du solde du capital pour les opérations. Au lieu de cela, seul le revenu généré par les investissements en capital est disponible pour l'organisation pour une utilisation dans les opérations.
Ces règles contribuent à assurer la croissance à long terme de l'actif financier, qui à son tour contribue à étendre la réalisation de la mission globale de l'organisme à but non lucratif. Alors que les fonds de dotation sont généralement structurés par des obligations contractuelles strictes et des règles à suivre par l'organisation à but non lucratif, l'objectif principal du fonds est d'assurer la santé financière à long terme de l'organisation à but non lucratif et de ses bénéficiaires . En suivant ce lien, vous pouvez, par exemple, constater plus d’informations sur les fonds de dotation Weiss.
Comment fonctionne une dotation ?
En théorie, toute association à but non lucratif peut constituer une dotation. Cependant, les dotations sont plus courantes dans les universités, les musées et les hôpitaux. Contrairement à de nombreux autres dons de bienfaisance, les organismes dotés de fonds de dotation ne dépensent pas les dons eux-mêmes. Au lieu de cela, ils utilisent un fonds de dotation comme outil d'investissement. L'organisation peut engager un gestionnaire de fonds, comme ce qu’a fait Julien Weiss, pour choisir où investir le fonds. Si et quand le fonds de dotation produit des rendements, généralement sous forme d'intérêts et de dividendes, l'organisation utilisera souvent les rendements pour payer les dépenses. Celles-ci peuvent être administratives ou liées à un but caritatif.
Toutes les dotations ne sont pas identiques. Chaque type de dotation peut être réglementé par son propre ensemble de règles. Par exemple, certaines dotations peuvent permettre à une organisation de dépenser une partie du principal si elle le souhaite, tandis que d'autres peuvent l'interdire complètement. De même, certaines dotations peuvent laisser à l'organisation une entière discrétion sur l'endroit où elle dépense l'argent, tandis que d'autres peuvent imposer des restrictions spécifiques.
Types de fonds de dotation
On peut distinguer quatre types de fonds de dotation. En premier lieu, il y a le fonds de dotation désigné. Il permet un soutien continu à une ou plusieurs organisations nommées à perpétuité. Puis, on a le fonds de domaine d'intérêt : si vous avez des clients philanthropiques qui se passionnent pour des domaines thématiques plutôt que pour des organisations spécifiques, un fonds de dotation de domaine d'intérêt peut être un outil de planification parfait.
Après cela, on a aussi le fonds de dotation sans restriction : il donne à la Fiducie le pouvoir discrétionnaire d'accorder des subventions annuellement à partir du fonds et au nom du fonds pour répondre aux besoins les plus pressants et les plus urgents de la communauté à perpétuité. Et enfin, on a le fonds de dotation conseillé par le donateur : lorsqu'un donateur établit un fonds de dotation conseillé par le donateur, un certain pourcentage du principal est disponible chaque année pour l'octroi de subventions à partir du fonds.